Les licences
Chaque achat donne une licence, pas la propriété du motif. Le texte en vigueur le jour de l'achat est recopié dans votre certificat : il ne change plus pour vous, même si cette page évolue.
Licence standard
Pour les motifs retrouvés et les créations de l'atelier.
Licence non exclusive, accordée à un seul acheteur, sans limite de durée ni de territoire, pour un usage personnel et commercial.
Vous pouvez
- Imprimer et reproduire le motif sur tout support, y compris sur des produits que vous vendez (tissus, papeterie, décoration, vêtements, emballages).
- Modifier le motif : couleurs, échelle, recadrage, assemblage avec d'autres éléments.
- Utiliser le motif dans vos créations numériques et vos supports de communication.
- Faire fabriquer vos produits par un imprimeur ou un atelier, qui peut recevoir le fichier pour cette seule fabrication.
Vous ne pouvez pas
- Revendre, partager, prêter ou mettre à disposition le fichier lui-même, modifié ou non, y compris dans une banque d'images, un pack de motifs ou un modèle à télécharger.
- Utiliser le motif comme logo ou le déposer comme marque, dessin ou modèle.
- Se servir du fichier pour entraîner ou alimenter un système d'intelligence artificielle.
- Présenter le motif comme votre propre création originale.
À savoir
- Les motifs retrouvés reproduisent des œuvres du domaine public : la licence porte sur le fichier restauré par L'atelier sous la maison, pas sur l'œuvre ancienne elle-même. Aucune exclusivité n'est accordée.
- Les créations de l'atelier sont réalisées avec l'assistance de l'IA. Aucune exclusivité ni protection par le droit d'auteur n'est garantie.
- Le certificat de licence fait foi. Il est vérifiable en ligne grâce à son numéro.
Licence coloriage
Pour les pochettes du petit atelier.
Licence d'impression pour un usage familial ou pédagogique, sans limite de durée.
Vous pouvez
- Imprimer les dessins autant de fois que vous le souhaitez pour votre famille.
- Imprimer les dessins pour une classe, un centre de loisirs ou un atelier dont vous avez la charge, sans les vendre.
Vous ne pouvez pas
- Vendre les impressions ou le fichier, ou les intégrer à un produit vendu.
- Partager, publier ou mettre à disposition le fichier, y compris sur un site ou un réseau de classe ouvert.
- Se servir du fichier pour entraîner ou alimenter un système d'intelligence artificielle.
À savoir
- Le certificat de licence fait foi. Il est vérifiable en ligne grâce à son numéro.
En pratique
- Après le paiement, une page de commande vous donne vos fichiers et votre certificat. Les téléchargements restent ouverts 30 jours ; la licence, elle, n'expire pas.
- Chaque certificat porte un numéro unique, vérifiable sur la page « Vérifier un certificat ».
- Le lien de votre commande vous est aussi envoyé par e-mail. En cas de perte, la page « Retrouver mes commandes » vous le renvoie.
- Les fichiers numériques sont livrés tout de suite : avant de payer, vous demandez cet accès immédiat et reconnaissez perdre le droit de rétractation de 14 jours. Le détail figure dans les conditions de vente.
Version 2026-10.