Mentions légales
Texte en préparation : l'entreprise est en cours de création. Il manque encore : nom de l'entrepreneur (suivi de « EI »), adresse, téléphone, numéro SIRET, mention de TVA, médiateur de la consommation.
Éditeur du site
Le site latelier-sous-la-maison.com est édité par [prénom, nom, EI : à compléter], entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « L'atelier sous la maison ».
- Adresse : [adresse : à compléter]
- Téléphone : [téléphone : à compléter]
- E-mail : [email protected]
- SIRET : [SIRET : à compléter]
- TVA : [mention de TVA : à compléter]
Directeur de la publication : [prénom, nom : à compléter].
Hébergement
Le site et ses fichiers sont hébergés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis, téléphone +1 (650) 319-8930, www.cloudflare.com.
Paiement et e-mails
Les paiements sont traités par Link, service du groupe Stripe, qui agit comme vendeur officiel (« merchant of record ») : encaissement, reçus, factures et taxes. Les e-mails de commande sont envoyés par Brevo (Sendinblue SAS), 17 rue de Salneuve, 75017 Paris, France ; données hébergées dans l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
Les textes, cartels, aperçus, l'identité visuelle et les créations de l'atelier sont protégés. Leur reproduction sans autorisation est interdite, à l'exception de l'usage prévu par la licence achetée (voir les licences).
Les motifs retrouvés reproduisent des œuvres du domaine public conservées dans des musées ; chaque fiche indique le musée, le numéro d'inventaire et un lien vers la notice d'origine. Ce qui est vendu est le fichier restauré par l'atelier, pas l'œuvre ancienne elle-même. Les créations de l'atelier sont réalisées avec l'assistance de l'intelligence artificielle.
Crédits
Polices de caractères : IM Fell French Canon et Jost, distribuées sous licence libre SIL Open Font License.
Voir aussi
Dernière mise à jour : 16 octobre 2026.